Droit d’auteur et retrait de contenu

tcfalgerie.com publie des supports d’entraînement proposés par des enseignants et des candidats. Chaque envoi est relu, mais une erreur reste possible : cette page décrit la marche à suivre pour obtenir le retrait d’un contenu.

Ce que nous ne publions pas

Les sujets officiels du TCF ne sont pas diffusés sur ce site : ils ne sont pas publics et leur reproduction n’est pas autorisée. Si vous en trouvez un ici, signalez-le, il aura échappé à la relecture.

Demander un retrait

Si un document publié ici porte atteinte à vos droits, écrivez à [email protected] en indiquant :

• l’adresse exacte de la page concernée ;
• l’identification précise de l’œuvre protégée ;
• la preuve que vous êtes titulaire du droit invoqué, ou mandaté pour agir en son nom ;
• vos coordonnées complètes ;
• une déclaration attestant que les informations fournies sont exactes et que l’usage signalé n’est pas autorisé.

Traitement

Les demandes recevables sont traitées rapidement : le document est retiré de la publication le temps de l’examen, et vous recevez une confirmation dès que le retrait est effectif. Les contributeurs concernés sont informés du motif.

Contestation

Si vous êtes l’auteur d’un document retiré à tort, écrivez à la même adresse en expliquant pourquoi vous détenez les droits sur ce contenu. Le document est rétabli si la contestation est fondée.